Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATITOITMUR
Numéro de dépôt :
1461213
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/04/1998
Présentation de la marque BATITOITMUR
Déposée le 6 avril 1988 par BAYLE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BATITOITMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATITOITMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461213.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATITOITMUR est expirée depuis le 6 avril 1998.
BAYLE Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39